Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORESPAC
Numéro de dépôt :
932726
Date de dépôt :
12/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FORESPAC
Déposée le 12 septembre 1975 par monsieur Loas (Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FORESPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORESPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FORESPAC est expirée depuis le 12 septembre 1985.
Loas (Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478